Permis de construire – Logements
4 Rue Des Bouleaux
06806522E0005
Commencé
le 13 février 2023
6 logements
63 m² habitables
3 072 m² terrain
Chavannes Sur L'Etang
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 février 2023
3
Ouverture chantier
11 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Chavannes Sur L'Etang (68065)
- Adresse
-
4 Rue Des Bouleaux
None Chavannes Sur L'Etang - Parcelle(s)
- 02 50
- Superficie terrain
- 3 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMOE
- SIREN
- 891436545,0
- SIRET
- 89143654500018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68210 Chavannes-Sur-L'Etang
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 526 | 63 | 526 | — | 526 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2023
Données issues de la base SITADEL