Permis de construire – Logements
06808819B0019
06808819B0019
Terminé
le 09 mars 2020
16 logements
951 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 mars 2020
3
Ouverture chantier
25 novembre 2020
4
Achèvement
09 décembre 2022
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE LA MESANGE BLEUE
- SIREN
- 851246587,0
- SIRET
- 85124658700014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 68391 Sausheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 951 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL