Permis de construire – Logements
06809015E0010
06809015E0010
Terminé
le 29 décembre 2015
5 logements
131 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 décembre 2015
3
Ouverture chantier
04 janvier 2016
4
Achèvement
01 juin 2018
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALTA
- SIREN
- 813762077,0
- SIRET
- 81376207700010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90100 Courcelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 168 | 131 | 57 | — | — |
| Locaux | 158 | — | — | — | 57 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL