Permis de construire – Logements
Chem De Heiligenbrunn
06812115D0027
Autorisé
le 05 avril 2016
3 logements
284 m² habitables
690 m² terrain
Hagenthal-Le-Haut (68220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Hagenthal-Le-Haut (68121)
- Adresse
-
Chem De Heiligenbrunn
68220 Hagenthal-Le-Haut - Parcelle(s)
-
1 482
1 483 - Superficie terrain
- 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PAMA
- SIREN
- 811585645,0
- SIRET
- 81158564500013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 68300 Saint-Louis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 284 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL