Permis de construire – Logements
10 Rue Du Vignoble
06812315B0004
Commencé
le 05 octobre 2015
1 logement
170 m² habitables
1 269 m² terrain
Hattstatt (68420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 octobre 2015
3
Ouverture chantier
03 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Hattstatt (68123)
- Adresse
-
10 Rue Du Vignoble
68420 Hattstatt - Parcelle(s)
-
06 779
06 778
06 567 - Superficie terrain
- 1 269 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU VIGNOBLE
- SIREN
- 811357508,0
- SIRET
- 81135750800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68420 Hattstatt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL