Permis de construire – Logements
4 Rue De L Ancienne Gendarme
06816222R0079
Commencé
le 03 novembre 2022
2 logements
2 m² habitables
147 m² terrain
Kaysersberg Vignoble (68240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 novembre 2022
3
Ouverture chantier
14 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Kaysersberg Vignoble (68162)
- Adresse
-
4 Rue De L Ancienne Gendarme
68240 Kaysersberg Vignoble - Parcelle(s)
- 01 149
- Superficie terrain
- 147 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JS EXPANSION
- SIREN
- 523267938,0
- SIRET
- 52326793800034,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67205 Oberhausbergen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 359 | 2 | 179 | — | 179 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL