Permis de construire – Logements
Rue Des Tilleuls (Impasse
06816224R0003
Autorisé
le 21 mai 2024
5 logements
449 m² habitables
1 223 m² terrain
Kaysersberg Vignoble (68240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Kaysersberg Vignoble (68162)
- Adresse
-
Rue Des Tilleuls (Impasse
68240 Kaysersberg Vignoble - Parcelle(s)
-
7 494
7 497
7 498 - Superficie terrain
- 1 223 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROCIVIS HABITAT ALSACE
- SIREN
- 537905218,0
- SIRET
- 53790521800013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 67000 Strasbourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 449 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL