Permis de construire – Logements
Rue Du Panorama
06820116F0015
Terminé
le 10 février 2017
5 logements
511 m² habitables
4 576 m² terrain
Masevaux-Niederbruck (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 février 2017
3
Ouverture chantier
01 juin 2018
4
Achèvement
02 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Masevaux-Niederbruck (68201)
- Adresse
-
Rue Du Panorama
68290 Masevaux-Niederbruck - Parcelle(s)
-
20 84
20 162
20 166 - Superficie terrain
- 4 576 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAINTE ODILE
- SIREN
- 532849387,0
- SIRET
- 53284938700016,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68290 Masevaux-Niederbruck
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 292 | 511 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL