Permis de construire – Logements
5 Rue De La Chapelle
06820117F0018
Terminé
le 08 février 2018
1 logement
34 m² habitables
257 m² terrain
Masevaux-Niederbruck (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 février 2018
3
Ouverture chantier
12 février 2018
4
Achèvement
15 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Masevaux-Niederbruck (68201)
- Adresse
-
5 Rue De La Chapelle
68290 Masevaux-Niederbruck - Parcelle(s)
- 11 69
- Superficie terrain
- 257 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68290 Masevaux-Niederbruck
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 34 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL