Permis de construire – Logements
2 Rue Du Marche
06820119F0001
Terminé
le 04 juin 2019
2 logements
40 m² habitables
565 m² terrain
Masevaux Niederbruck (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 juin 2019
3
Ouverture chantier
15 juin 2019
4
Achèvement
15 août 2020
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Masevaux Niederbruck (68201)
- Adresse
-
2 Rue Du Marche
68290 Masevaux Niederbruck - Parcelle(s)
- 02 304
- Superficie terrain
- 565 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMA REALISATIONS
- SIREN
- 444969414,0
- SIRET
- 44496941400036,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68350 Brunstatt Didenheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 166 | 40 | 83 | — | — |
| Locaux | 83 | — | — | — | 83 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL