Permis de construire – Logements
16 Rue Du Marechal Foch
06820122F0048
Autorisé
le 12 octobre 2022
5 logements
331 m² terrain
Masevaux Niederbruck (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Masevaux Niederbruck (68201)
- Adresse
-
16 Rue Du Marechal Foch
68290 Masevaux Niederbruck - Parcelle(s)
- 01 123
- Superficie terrain
- 331 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'HOSTELLERIE
- SIREN
- 903869014,0
- SIRET
- 90386901400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68100 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 293 | — | 205 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL