Permis de construire – Logements
Rue Des Fleurs
06821221E0002
Terminé
le 15 juin 2021
3 logements
1 233 m² terrain
Moernach (68480)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 juin 2021
3
Ouverture chantier
01 septembre 2021
4
Achèvement
01 avril 2023
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Moernach (68212)
- Adresse
-
Rue Des Fleurs
68480 Moernach - Parcelle(s)
-
03 233
03 235 - Superficie terrain
- 1 233 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAROSE
- SIREN
- 893194654,0
- SIRET
- 89319465400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68480 Moernach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 491 | — | — |
| Locaux | 491 | — | — | — | 491 |
| Agriculture | — | 491 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL