Permis de construire – Logements
Rue De Mulhouse
06821813D0016
Commencé
le 03 février 2014
2 logements
298 m² habitables
732 m² terrain
Morschwiller-Le-Bas (68790)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 février 2014
3
Ouverture chantier
15 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Morschwiller-Le-Bas (68218)
- Adresse
-
Rue De Mulhouse
68790 Morschwiller-Le-Bas - Parcelle(s)
-
19 721
19 722 - Superficie terrain
- 732 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- THIBAUT
- SIREN
- 488114836,0
- SIRET
- 48811483600015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68100 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 298 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL