Permis de construire – Logements
Morschwiller-Le-Bas
06821815D0001
Terminé
le 26 février 2015
1 logement
157 m² habitables
555 m² terrain
Morschwiller-Le-Bas (68790)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 février 2015
3
Ouverture chantier
17 avril 2015
4
Achèvement
30 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Morschwiller-Le-Bas (68218)
- Adresse
-
Lieu-dit : LOTISS. LA FORGE
68790 Morschwiller-Le-Bas - Parcelle(s)
-
05 290
05 288
05 248 - Superficie terrain
- 555 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68120 Pfastatt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL