Permis de construire – Logements
Rue De La 1e Armee Francai
06821818D0001
Commencé
le 13 juin 2018
4 logements
716 m² habitables
1 131 m² terrain
Morschwiller-Le-Bas (68790)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 juin 2018
3
Ouverture chantier
10 septembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Morschwiller-Le-Bas (68218)
- Adresse
-
Rue De La 1e Armee Francai
68790 Morschwiller-Le-Bas - Parcelle(s)
-
13 626
13 592 - Superficie terrain
- 1 131 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV ATLANTIS IMMO
- SIREN
- 831777529,0
- SIRET
- 83177752900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 68200 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T6+
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 716 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL