Permis de construire – Logements
Lotissement Terre Du Chate
06821823D0011
Autorisé
le 19 juillet 2023
1 logement
110 m² habitables
346 m² terrain
Morschwiller-Le-Bas (68790)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Morschwiller-Le-Bas (68218)
- Adresse
-
Lotissement Terre Du Chate
Lieu-dit : LOTISSEMENT TERRE DU CHATEAU - LOT N_
68790 Morschwiller-Le-Bas - Parcelle(s)
- 10 137
- Superficie terrain
- 346 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI STANJI
- SIREN
- 949704795,0
- SIRET
- 94970479500010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68790 Morschwiller-Le-Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL