Permis de construire – Logements
42 Rue Du 21 Novembre
06821823D0021
Terminé
le 05 décembre 2023
2 logements
3 495 m² terrain
Morschwiller-Le-Bas (68790)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 décembre 2023
3
Ouverture chantier
16 décembre 2023
4
Achèvement
01 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Morschwiller-Le-Bas (68218)
- Adresse
-
42 Rue Du 21 Novembre
68790 Morschwiller-Le-Bas - Parcelle(s)
-
08 222
08 229 - Superficie terrain
- 3 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68440 Landser
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 410 | — | 410 | — | 410 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL