Permis de construire – Logements
Rue Du Stade / Rue Des Cig
06822222E0001
Annulé
le 12 avril 2022
2 logements
335 m² habitables
1 396 m² terrain
Muespach Le Haut (68640)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Muespach Le Haut (68222)
- Adresse
-
Rue Du Stade / Rue Des Cig
68640 Muespach Le Haut - Parcelle(s)
- 02 309
- Superficie terrain
- 1 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES VILLAS
- SIREN
- 908544547,0
- SIRET
- 90854454700015,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 6599,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 335 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL