Permis de construire – Logements
1 A Rue De L Eglise
06824516E0004
Terminé
le 10 septembre 2016
1 logement
261 m² terrain
Obermorschwiller (68130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
10 septembre 2016
3
Ouverture chantier
10 novembre 2016
4
Achèvement
22 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Obermorschwiller (68245)
- Adresse
-
1 A Rue De L Eglise
68130 Obermorschwiller - Parcelle(s)
- 2 182
- Superficie terrain
- 261 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68118 Hirtzbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 73 | — | — |
| Locaux | 73 | — | — | — | 73 |
| Agriculture | — | 73 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL