Permis de construire – Logements
Orbey
06824914A0004
Commencé
le 19 mai 2014
1 logement
1 272 m² terrain
Orbey (68370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 mai 2014
3
Ouverture chantier
07 juillet 2014
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68370 Orbey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 117 | — | 69 | — | — |
| Locaux | 69 | — | — | — | 69 |
| Agriculture | — | 69 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL