Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

422 Lieu-Dit Basse-Grange

06824923R0011
Autorisé
le 05 décembre 2023
6 logements 273 m² habitables 49 328 m² terrain Orbey (68370)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 décembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Grand Est
Département
Haut-Rhin (68)
Commune
Orbey (68249)
Adresse
422 Lieu-Dit Basse-Grange
68370 Orbey
Parcelle(s)
12 211
12 220
Superficie terrain
49 328 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI BASSE-GRANGE
SIREN
918341116,0
SIRET
91834111600013,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
68370 Orbey
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
4
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
6
Logements individuels
2
Logements collectifs
4
Individuels groupés
2
Collectifs hors résidence
4
Logements démolis
1

Répartition par pièces

T1
1
T2
1
T3
3
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 188 273 367
Locaux 489 121 367
Agriculture367

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2023
Dernière mise à jour
Décembre 2023

Données issues de la base SITADEL