Permis de construire – Logements
Brandstatt
06826919C0015
Autorisé
le 11 octobre 2019
12 logements
811 m² habitables
5 298 m² terrain
Ribeauville (68150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 octobre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Ribeauville (68269)
- Adresse
-
Brandstatt
68150 Ribeauville - Parcelle(s)
- 38 362
- Superficie terrain
- 5 298 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATHIS
- SIREN
- 852805126,0
- SIRET
- 85280512600012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 68001 Colmar
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 811 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL