Permis de construire – Logements
7 Rue Des Sapins
06827519F0004
Commencé
le 21 juin 2019
1 logement
43 m² habitables
2 108 m² terrain
Rimbach Pres Masevaux (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rimbach Pres Masevaux (68275)
- Adresse
-
7 Rue Des Sapins
68290 Rimbach Pres Masevaux - Parcelle(s)
-
01 85
01 133
01 134 - Superficie terrain
- 2 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68290 Rimbach Pres Masevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 305 | 43 | — | 130 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL