Permis de construire – Logements
92 Rue De Mulhouse
06827815K0035
Autorisé
le 02 novembre 2015
3 logements
1 969 m² terrain
Rixheim (68170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 novembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rixheim (68278)
- Adresse
-
92 Rue De Mulhouse
68170 Rixheim - Parcelle(s)
-
AC 42
AC 44 - Superficie terrain
- 1 969 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA PETITE GRAVIERE
- SIREN
- 812916294,0
- SIRET
- 81291629400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68170 Rixheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 285 | — | — |
| Locaux | 119 | — | — | 18 | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL