Permis de construire – Logements
Gerard Goutelle
06828319C0002
Terminé
le 05 mars 2020
1 logement
134 m² habitables
461 m² terrain
Rombach-Le-Franc (68660)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 mars 2020
3
Ouverture chantier
01 juin 2020
4
Achèvement
01 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rombach-Le-Franc (68283)
- Adresse
-
Gerard Goutelle
68660 Rombach-Le-Franc - Parcelle(s)
- 11 902
- Superficie terrain
- 461 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68660 Liepvre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL