Permis de construire – Logements
1-3 Rue Du 4e Spahis Marocains
06828721B0023
Autorisé
le 17 février 2022
18 logements
1 642 m² habitables
1 352 m² terrain
Rouffach (68250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rouffach (68287)
- Adresse
-
1-3 Rue Du 4e Spahis Marocains
68250 Rouffach - Parcelle(s)
-
22 114
22 29 - Superficie terrain
- 1 352 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HISTOIRE & PATRIMOINE PROMOTION
- SIREN
- 792751992,0
- SIRET
- 79275199200035,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75002 Paris 02
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 9
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 642 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL