Permis de construire – Logements
15 Rue De L Illl
06828914D0010
Commencé
le 15 octobre 2014
3 logements
47 m² habitables
Ruelisheim (68270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 octobre 2014
3
Ouverture chantier
03 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Ruelisheim (68289)
- Adresse
-
15 Rue De L Illl
68270 Ruelisheim - Parcelle(s)
-
02 147
02 143 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARTINE
- SIREN
- 528313059,0
- SIRET
- 52831305900016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68270 Ruelisheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 474 | 47 | 158 | — | 158 |
| Locaux | 500 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL