Permis de construire – Logements
LOT 9 Lotissement ""Ecole Ii""
06829022B0001
Commencé
le 01 mars 2022
1 logement
196 m² habitables
501 m² terrain
Rustenhart (68740)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 mars 2022
3
Ouverture chantier
13 mai 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rustenhart (68290)
- Adresse
-
LOT 9 Lotissement ""Ecole Ii""
68740 Rustenhart - Parcelle(s)
- 26 351
- Superficie terrain
- 501 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68000 Colmar
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 196 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL