Permis de construire – Logements
Point Du Jour
06829822R0022
Autorisé
le 23 février 2023
1 logement
71 472 m² terrain
Sainte Marie Aux Mines (68160)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Sainte Marie Aux Mines (68298)
- Adresse
-
Point Du Jour
68160 Sainte Marie Aux Mines - Parcelle(s)
-
A 3703
A 3869
A 95 - Superficie terrain
- 71 472 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. FERME DU POINT DU JOUR
- SIREN
- 907594931,0
- SIRET
- 90759493100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68160 Ste Marie Aux Mines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 | — | 47 | — | — |
| Locaux | 916 | — | — | 242 | 47 |
| Agriculture | — | 47 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL