Permis de construire – Logements
11 Rue De L Ecole
06830019D0005
Commencé
le 12 juin 2019
4 logements
396 m² habitables
825 m² terrain
Sausheim (68390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 juin 2019
3
Ouverture chantier
15 octobre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Sausheim (68300)
- Adresse
-
11 Rue De L Ecole
68390 Sausheim - Parcelle(s)
- 17 147
- Superficie terrain
- 825 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION-HABITAT (M2A HABITAT)
- SIREN
- 390427979,0
- SIRET
- 39042797900021,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 68100 Mulhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 396 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL