Permis de construire – Logements
Rue De Dannemarie
06830514E0010
Annulé
le 21 octobre 2014
3 logements
381 m² habitables
7 194 m² terrain
Seppois-Le-Bas (68580)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Seppois-Le-Bas (68305)
- Adresse
-
Rue De Dannemarie
68580 Seppois-Le-Bas - Parcelle(s)
-
12 22
12 140
12 141 - Superficie terrain
- 7 194 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DU CHEMIN CREUX
- SIREN
- 442965745,0
- SIRET
- 44296574500015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68580 Seppois-Le-Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 381 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL