Permis de construire – Logements
8 10A Rue Des Cigognes
06830515E0003
Annulé
le 18 février 2015
3 logements
280 m² habitables
1 356 m² terrain
Seppois-Le-Bas (68580)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Seppois-Le-Bas (68305)
- Adresse
-
8 10A Rue Des Cigognes
68580 Seppois-Le-Bas - Parcelle(s)
- 7 216
- Superficie terrain
- 1 356 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BAMICO
- SIREN
- 453735953,0
- SIRET
- 45373595300029,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68260 Kingersheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 280 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL