Permis de construire – Logements
6 - 8 Rue Du General Jacques Pol
06830515E0013
Annulé
le 23 juillet 2015
4 logements
268 m² habitables
1 079 m² terrain
Seppois-Le-Bas (68580)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Seppois-Le-Bas (68305)
- Adresse
-
6 - 8 Rue Du General Jacques Pol
68580 Seppois-Le-Bas - Parcelle(s)
-
4 472
4 473 - Superficie terrain
- 1 079 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OKI
- SIREN
- 810447102,0
- SIRET
- 81044710200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68580 Seppois-Le-Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 268 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL