Permis de construire – Logements
Schlossgarten Ii
06830522E0012
Terminé
le 13 février 2023
1 logement
96 m² habitables
526 m² terrain
Seppois Le Bas
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 février 2023
3
Ouverture chantier
09 mai 2023
4
Achèvement
13 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Seppois Le Bas (68305)
- Adresse
-
Schlossgarten Ii
Lieu-dit : AU CHAMPS LA FOUILLIER
None Seppois Le Bas - Parcelle(s)
-
04 530
04 531 - Superficie terrain
- 526 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68580 Seppois-Le-Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL