Permis de construire – Logements
Rue Des Francs Tireurs
06831515B0017
Autorisé
le 30 décembre 2015
2 logements
197 m² habitables
542 m² terrain
Soultz (68360)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 décembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Soultz (68315)
- Adresse
-
Rue Des Francs Tireurs
68360 Soultz - Parcelle(s)
-
02 324
02 325 - Superficie terrain
- 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL ACI PROMOTION
- SIREN
- 523508109,0
- SIRET
- 52350810900015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68000 Colmar
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 197 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL