Permis de construire – Logements
1 Rue Des Seigneurs
06832323D0003
Autorisé
le 07 novembre 2023
3 logements
38 m² habitables
4 916 m² terrain
Steinbrunn-Le-Bas (68440)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Steinbrunn-Le-Bas (68323)
- Adresse
-
1 Rue Des Seigneurs
68440 Steinbrunn-Le-Bas - Parcelle(s)
- 01 745
- Superficie terrain
- 4 916 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE STEINBRUNN LE BAS
- SIREN
- 216803239,0
- SIRET
- 21680323900013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 68440 Steinbrunn-Le-Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 420 | 38 | 250 | 15 | 250 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL