Permis de construire – Logements
1 Pas De La Sapinette
06834821F0022
Commencé
le 01 avril 2022
1 logement
4 100 m² terrain
Vieux-Thann (68800)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 avril 2022
3
Ouverture chantier
05 août 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Vieux-Thann (68348)
- Adresse
-
1 Pas De La Sapinette
68800 Vieux-Thann - Parcelle(s)
-
01 182
01 479
01 482 - Superficie terrain
- 4 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VIEUX THANN
- SIREN
- 216803486,0
- SIRET
- 21680348600010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 68800 Vieux Thann
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | — | 55 | — | — |
| Locaux | 1 877 | — | — | — | 55 |
| Service public | — | 55 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL