Permis de construire – Logements
5 Rue Du Doc Michel
0690102100063
Autorisé
le 11 septembre 2021
1 logement
375 m² terrain
L'Arbresle (69210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- L'Arbresle (69010)
- Adresse
-
5 Rue Du Doc Michel
69210 L'Arbresle - Parcelle(s)
- AL 113
- Superficie terrain
- 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMAVIN
- SIREN
- 840840086,0
- SIRET
- 84084008600010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69500 Bron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 37 | — | — |
| Locaux | 37 | — | — | — | 37 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL