Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Pre De Cha
0690131500040
Terminé
le 23 mars 2016
12 logements
1 068 m² habitables
2 731 m² terrain
Arnas (69400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 mars 2016
3
Ouverture chantier
05 juillet 2017
4
Achèvement
01 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Arnas (69013)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Pre De Cha
69400 Arnas - Parcelle(s)
-
C 1762
C 1766 - Superficie terrain
- 2 731 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV CHAMPBURSY
- SIREN
- 822639589,0
- SIRET
- 82263958900016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 068 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL