Permis de construire – Logements
Ld Les Vavres
06901714F0003
Commencé
le 27 août 2014
2 logements
19 m² habitables
1 328 m² terrain
Bagnols (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 août 2014
3
Ouverture chantier
05 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Bagnols (69017)
- Adresse
-
Ld Les Vavres
69620 Bagnols - Parcelle(s)
-
C 890
C 893 - Superficie terrain
- 1 328 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL COTE JARDIN
- SIREN
- 499458842,0
- SIRET
- 49945884200030,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69400 Limas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 19 | 384 | — | — |
| Locaux | 384 | — | — | — | 384 |
| Agriculture | — | 384 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL