Permis de construire – Logements
392 Route Du Plan
0690172500001
Autorisé
le 11 février 2026
3 logements
326 m² habitables
21 m² terrain
Bagnols (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Bagnols (69017)
- Adresse
-
392 Route Du Plan
69620 Bagnols - Parcelle(s)
- 0C 884
- Superficie terrain
- 21 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV DU PLAN
- SIREN
- 990700361,0
- SIRET
- 99070036100019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69370 Saint-Didier-Au-Mont-D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 326 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL