Permis de construire – Logements
Lot 10 - Les Jardins D'Ang
0690192000026
Terminé
le 15 juin 2020
1 logement
95 m² habitables
Belleville-En-Beaujolais (69220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 juin 2020
3
Ouverture chantier
17 novembre 2020
4
Achèvement
08 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Belleville-En-Beaujolais (69019)
- Adresse
-
Lot 10 - Les Jardins D'Ang
69220 Belleville-En-Beaujolais - Parcelle(s)
- AK 1135
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FRAJON
- SIREN
- 880172622,0
- SIRET
- 88017262200016,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69400 Villefranche-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL