Permis de construire – Logements
20 Rue Des Remparts
0690192000132
Autorisé
le 24 août 2020
1 logement
Belleville-En-Beaujolais (69220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 août 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Belleville-En-Beaujolais (69019)
- Adresse
-
20 Rue Des Remparts
69220 Belleville-En-Beaujolais - Parcelle(s)
- AH 689
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'OPHRYS
- SIREN
- 389496498,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42320 La Grand Croix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL