Permis de construire – Logements
9 Rue Du 14 Juillet
0690192100057
Terminé
le 22 mars 2022
2 logements
Belleville-En-Beaujolais (69220)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 mars 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
10 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Belleville-En-Beaujolais (69019)
- Adresse
-
9 Rue Du 14 Juillet
69220 Belleville-En-Beaujolais - Parcelle(s)
- AE 408
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRATRIMMO
- SIREN
- 752391128,0
- SIRET
- 75239112800036,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69430 Quincie-En-Beaujolais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 127 | — | 124 | 13 | — |
| Locaux | 244 | — | 120 | — | 244 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL