Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Parc Des P
0690192100086
Terminé
le 12 mai 2022
4 logements
388 m² habitables
Belleville-En-Beaujolais (69220)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 mai 2022
3
Ouverture chantier
17 octobre 2022
4
Achèvement
06 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Belleville-En-Beaujolais (69019)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Parc Des P
Lieu-dit : SAINT-JEAN-D'ARDIERES
69220 Belleville-En-Beaujolais - Parcelle(s)
-
AE 500
AE 501
AE 502 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- THEMIS AMENAGEUR
- SIREN
- 532799517,0
- SIRET
- 53279951700026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01400 Chatillon Sur Chalaronne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 388 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL