Permis de construire – Logements
4-6 Chemi De La Drivonne
06902116R0007
Terminé
le 31 octobre 2016
13 logements
1 056 m² habitables
2 572 m² terrain
Bessenay (69690)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 octobre 2016
3
Ouverture chantier
04 septembre 2017
4
Achèvement
09 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Bessenay (69021)
- Adresse
-
4-6 Chemi De La Drivonne
69690 Bessenay - Parcelle(s)
-
0C 772
0C 969
0C 1232 - Superficie terrain
- 2 572 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 056 | — | — | — |
| Locaux | 2 136 | 510 | — | 2 136 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL