Permis de construire – Logements
Le Jacquet
0690242200006
Autorisé
le 06 septembre 2022
2 logements
31 m² habitables
380 m² terrain
Val D'Oingt (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Val D'Oingt (69024)
- Adresse
-
Le Jacquet
69620 Val D'Oingt - Parcelle(s)
- C 1391
- Superficie terrain
- 380 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JN2S
- SIREN
- 800038572,0
- SIRET
- 80003857200023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69620 Val D'Oingt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 31 | 272 | — | — |
| Locaux | 475 | — | — | 149 | 272 |
| Agriculture | — | 272 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL