Permis de construire – Logements
Val-D-Oingt
0690242400009
Autorisé
le 13 juin 2024
1 logement
210 m² habitables
1 331 m² terrain
Val-D-Oingt (69620)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Val-D-Oingt (69024)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES COASSES-LE BOIS D'OINGT
69620 Val-D-Oingt - Parcelle(s)
-
AA 330
AA 330
AA 331 - Superficie terrain
- 1 331 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- T.M.G.
- SIREN
- 838345767,0
- SIRET
- 83834576700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69620 Val D'Oignt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL