Permis de construire – Logements
3 BIS Chemin Du Bois
0690271400020
Terminé
le 20 août 2014
3 logements
474 m² terrain
Brignais (69530)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 août 2014
3
Ouverture chantier
20 janvier 2015
4
Achèvement
01 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Brignais (69027)
- Adresse
-
3 BIS Chemin Du Bois
69530 Brignais - Parcelle(s)
-
AI 184
AI 187 - Superficie terrain
- 474 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU BOIS
- SIREN
- 440582781,0
- SIRET
- 44058278100025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69230 Saint Genis Laval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | — | 230 | — | 230 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL