Permis de construire – Logements
38 Avenue Francois Mitterrand
0690292200005
Terminé
le 07 juillet 2022
1 logement
58 m² habitables
493 m² terrain
Bron (69500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 juillet 2022
3
Ouverture chantier
07 janvier 2023
4
Achèvement
12 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Bron (69029)
- Adresse
-
38 Avenue Francois Mitterrand
69500 Bron - Parcelle(s)
- B 290
- Superficie terrain
- 493 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BCBS22
- SIREN
- 917882151,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69370 St Didier Au Mont D Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 242 | 58 | 242 | — | 242 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL